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20. TELECHARGEMENT

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21. RESPONSABILITE et RENONCIATION

    
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    • Résiliation : Dès que SNO vous informe de la résiliation de la licence, vous vous engagez à détruire ou supprimer de vos systèmes, disques durs, réseaux et autres supports de stockage, toutes les reproductions du Service. Sauf disposition contraire de la part de SNO, vous pouvez mettre un terme aux Conditions Générales d'Utilisation et à la licence octroyée par celles-ci en détruisant ou supprimant de vos systèmes, disques durs, réseaux et autres supports de stockage, toutes les reproductions du Service.

22. Dans le cas d'une erreur, vous êtes en droit de nous le signaler, afin que l'équipe en prenne compte le plus vite possible.

23. OBLIGATION DE L'UTILISATEUR

    
    

    • Vous vous engagez à ne pas utiliser les services et à ne pas reproduire le moindre contenu de façon intentionnelle ou non visant à :
      • (i) inciter à la haine ou à la discrimination quel qu’en soit sa forme ou son fondement, ou à faciliter, promouvoir ou encourager des comportements provocateurs et anti-social ;
      • (ii) promouvoir, encourager ou inciter à la violence ;
      • (iii) promouvoir, encourager ou inciter au terrorisme ;
      • (iv) promouvoir, encourager ou inciter à des activités illégales ;
      • (v) utiliser les services de façon à les associes à des éléments de nudité ou des supports à caractère pornographique, quel qu'il soit, à afficher des supports qui exploitent des enfants mineurs, font la promotion ou fournissent des informations relatives à des activités illégales ou susceptibles de causer des dommages physiques ou de porter préjudice à un groupe ou à un individu quelconque, ou d'utiliser le Service d'une manière obscène, diffamatoire, offensante ou mensongère;
      • (vi) porter atteinte à la vie privée ou aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers et/ou d'une société.
    • SNO vous autorise d’accéder et d’utiliser les services à des fins privées, non commerciales.
    • SNO n'assume aucune responsabilité quant à votre activité en relation avec les services.
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    • Toute activité frauduleuse, trompeuse, ou autrement illégale constituera un motif de résiliation des Conditions Générales d'Utilisation.
    • Vous acceptez de ne pas dissimuler votre identité, perturber ou de tenter de perturber le bon fonctionnement des services. En cas d’utilisation des services de tentative de falsification, de piratage, d'usurpation, d'utilisation des robots ou des scripts, de reproduction, de distribution, de modification d'une partie quelconque du Service, SNO pourra agir par tous moyens appropriés.
    • SNO se réserve la possibilité de modifier et/ou d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie des sites, sans préavis ni indemnité quelconque.
    • SNO ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers (quel qu'il soit) de toute modification, interruption ou suspension de/s sites.

24. PREVISIONS

    (finance, gains, météo, etc...)

    • Les prévisions sont proposées pour information seulement.
      En aucun cas, elles ne peuvent être considérées comme infaillibles et aucune poursuite ne peut être engagée à l'encontre de S.N.O. le Portail en cas de dommage subit par les utilisateurs si les prévisions n'ont pas été avérées.
      SNO ni aucun de ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects pouvant résulter d'erreurs, d'omissions ou de retards dans la transmission des contenus.
      La fourniture de ces données ne saurait être assimilée, de quelque façon que ce soit, à un conseil spécifique ou à une aide à la décision aux fins d'effectuer une transaction ou de prendre une décision (d'investissement ou autres).
      Vous reconnaissez en conséquence utiliser les données qui vous sont proposées à vos seuls risques et périls.

25. MODIFICATION DES MODALITES ET DES CONDITIONS

    
    

    • SNO se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation, à n'importe quel moment et à sa seule discrétion, et ce sans signaler de telles modifications, donc sans preéavis.
    • La poursuite de la participation d’un utilisateur aux services suite à la modification des dites conditions a pour valeur son egagement a les respectées en totalité et donc constitue une acceptation tacite de ce changement.
    • Il vous appartient donc de verifier celles-ci par votre navigations sur les pages des conditons et chartes.
    • SNO peut restreindre, suspendre ou révoquer votre accès à l'ensemble ou à une partie de services à tout moment et sans responsabilité.
    • SNO se réserve le droit de modifier les ervices à tout moment sans que vous ne puissiez vous y opposer.

26. DROIT A L'IMAGE

    
    S.N.O. le Portail respecte le droit à l’image.

    • En vertu du droit à l’image, si vous souhaitez que votre image ne soit plus visible sur une photo où vous (ou une personne dont vous êtes le représentant légal) apparaissez; N'hésitez pas : contactez nous merci de cliquer sur ce lien qui va vous permettre d’envoyer un mail au site.
    • Pour chaque photo où vous souhaitez que votre image (ou celle d’une personne dont vous êtes le représentant légal) n’apparaisse plus : indiquez clairement votre nom, votre prénom (celui dont vous souhaitez faire disparaître l’image si vous en êtes le représentant légal), la rubrique et les sous-rubriques où se trouve la photo en question.
    • L’image sera corrigée dans les meilleurs délais.

27. PROPRIETE INTELLECTUELLE - CONFIDENTIALITE

    
    Les documents présents sur ce site sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur, par les lois et par des accords internationaux.

    • Les droits d'auteur permettent d'identifier la source de l'information et, dans tous les cas, d'interdire la copie des documents sans permission écrite.
      
      Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, S.N.O. est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le site S.N.O..
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      • Il en découle que SNO déclare ne pas être propriétaire de l'ensemble des marques de commerce, droit d'auteur, propriété intellectuelle et marques afférents aux différents services.

28. FOUTRNITURE DE CONTENU

    
    La mise en ligne de contenu par un utilisateur (proposition d'article, commentaire, annonce, réaction sur forum…) est laissée à sa seule appréciation et responsabilite et n'engage aucunement l'editeur du site.
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29. REPRODUCTION

    
    La reproduction, copie, vente, revente, exploitation, etc., de tout ou partie du Site Web , à titre privé ou public, figurant sur ce site, pour diffusion à des fins commerciales, privée, corporative, à titre d'exemple ou purement gratuit est interdite, ou encore tout droit d’accès spécifique au Site Web, sauf avec la permission exprès et préalable et écrite de l'administrateur des droits d'auteurs.
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30. LIENS

    
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